Le succès d’une entreprise commence par l’enregistrement

“En tant que fabriquant de meubles, nous enregistrons évidemment les modèles de nouveaux meubles ou d’armatures d’éclairage. En effet, nous souhaitons être les seuls à pouvoir faire valoir nos concepts originaux. Nous travaillons aussi régulièrement avec des créateurs de meubles. Il s’agit souvent d’entreprises assez petites qui, dans l’agitation quotidienne, ne doivent pas oublier d’enregistrer leurs modèles magnifiques et, par là, de leur fournir une protection.”

Mon dessin ou modèle est-il nouveau?

Pour les dessins et modèles, davantage que pour les marques, il n´est pas suffisant de chercher dans le registre afin de vérifier si un modèle a déjà fait l´objet d´un enregistrement. En effet, un modèle n´est valable que s´il est nouveau et s´il présente un caractère individuel. Il n´est donc pas tellement relevant de savoir si un modèle a été enregistré antérieurement: il convient de savoir s´il existe déjà en Europe (Communauté européenne et Espace Economique européen). Si vous voulez en savoir plus, lisez ici (lien) davantage concernant la nouveauté et le caractère individuel.

Une recherche dans la littérature spécialisée, dans les périodiques ou sur Internet est donc en principe plus importante qu´une recherche dans le registre des modèles. Vous pouvez effectuer cette recherche vous-même (vous connaissez sans doute le mieux votre domaine) ou vous pouvez demander à un expert d´effectuer celle-ci pour vous

Le registre des modèles Benelux n´est pas encore disponible en ligne. L´OBPI peut effectuer une recherche pour vous dans le registre (moyennant paiement). Nous recherchons, sur base de certains critères déterminés, si un modèle identique a déjà fait l´objet d´un enregistrement et d´une publication. Cela s´appelle une «renseignement à l´identique». Nous pouvons également rechercher quel(s) modèle(s) est (sont) enregistré(s) au nom d´un titulaire particulier. Pour en savoir plus, vous pouvez prendre contact avec nous.